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Conditions générales de ventes/Terms and conditions

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Artiste

Vstella

92 Avenue du Domaine du Piol

06000 Nice

N° MDA:V620594

Numéro SIRET: 843 300 062 00018

 

RCS: 843 300 062

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Les tableaux vendus sur le présent site internet sont exclusivement réalisés par l'artiste Vstella immatriculée à la maison des artistes sous le numéro d'ordre: V620594.

L'acquisition d'une oeuvre d'art n'ouvre aucun droit de représentation, de diffusion ou de reproduction à son acquéreur.

Seul l'artiste Vstella garde son droit sur la création de ses oeuvres.

Toute utilisation du visuel des oeuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.

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Le présent contrat est regi par les lois françaises.

Tout litige sera soumis à la règlementation en vigueur à la compétence exclusive des Tribunaux territorialement compétents.

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